Éditeur du site: L’Instant d’Âme

Micro-entreprise dirigée par Séverine DELCAMBRE

Siège social : Amiens, France

Adresse e-mail : contact@linstantdame.fr

Numéro SIRET : 992 387 050 00014

Responsable de la publication : Séverine DELCAMBRE

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Tarifs, devis et frais de déplacement

Les prestations proposées par L’Instant d’Âme font l’objet d’un devis personnalisé avant toute intervention.

Le devis précise le montant de la prestation choisie ainsi que, le cas échéant, les frais de déplacement applicables.

Le déplacement est offert sur Amiens.

Pour toute intervention en dehors d’Amiens, les frais de déplacement sont calculés à hauteur de 0,55 € par kilomètre parcouru, sur la base d'un trajet aller-retour depuis l’adresse de l’entreprise jusqu’au lieu de cérémonie.

Le montant exact des frais de déplacement est indiqué sur le devis avant validation.

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite adressée à L’Instant d’Âme, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation.

Médiateur désigné : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net

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Hébergement du site

Le site L’Instant d’Âme est hébergé par :

IONOS SARL

Adresse : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex – France

Téléphone : 09 70 80 89 11

Site web : www.ionos.fr

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Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, etc.) est la propriété exclusive de L’Instant d’Âme, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditrice.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site (formulaire de contact, prise de rendez-vous, etc.) sont destinées exclusivement à L’Instant d’Âme et ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement préalable.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez :

Séverine Delcambre – L’Instant d’Âme

 E-mail : contact@linstantdame.fr

Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire à leur traitement administratif et relationnel.

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Cookies

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Responsabilité

L’Instant d’Âme s’efforce de fournir sur le site des informations précises et à jour. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’éditrice ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

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Modifications

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement pour en prendre connaissance

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux compétents.